Les Archives Départementales
Critère(s) de recherche: Chemin vicinal ordinaire n° 7 (Yonne, France) -- Les Sièges
Entretien : devis, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux effectués par l'entrepreneur, procès-verbaux de réception (1829). Chemin vicinal ordinaire n° 4 des Sièges à Rigny-le-Ferron, construction : état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains (1868). Chemin vicinal ordinaire n° 5 des Sièges à Foissy, construction : état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains (1875). Chemin vicinal ordinaire n° 6 des Sièges aux Bois-Communaux, construction : correspondance, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisitions de terrains (1866-1874). Chemin vicinal ordinaire n° 7 des Sièges à Vareilles, construction : correspondance, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisitions de terrains (1891-1893). Chemin vicinal ordinaire n° 8 des Sièges à Coulours, construction : état des propriétés à acquérir, état des indemnités à verser, actes d'acquisitions de terrains (1891-1892).
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